Termes et conditions
Dernière mise à jour : 23 septembre 2026 | Version: 1.2

Date d'entrée en vigueur : 23 septembre 2026

Bonjour et bienvenue. Nous avons rédigé ces Conditions en langage clair, parce que vous ne devriez pas avoir besoin d'un avocat pour comprendre ce que vous acceptez. Si quelque chose n'est pas clair, écrivez-nous à info@aibranddna.com. Vraiment.

Ces Conditions sont un accord entre vous et AI Brand DNA (« Markolé », « nous »), la société derrière la plateforme Markolé (le « Service »). En créant un compte ou en utilisant le Service, vous acceptez ces Conditions.

1. Votre compte

Pour utiliser Markolé, il vous faut un compte et vous devez avoir au moins 18 ans. Vous êtes responsable de la sécurité de votre mot de passe et de ce qui se passe sur votre compte. Prévenez-nous immédiatement si vous pensez que quelqu'un d'autre y a accédé : info@aibranddna.com.

2. Ce que nous faisons

Markolé vous aide à construire, affiner et utiliser l'identité de votre marque (noms, ton, visuels, documents et éléments associés) avec l'aide de l'IA, et peut publier votre contenu approuvé sur vos comptes sociaux. Nous vous accordons un droit personnel, non exclusif et révocable d'utiliser le Service pour votre activité ou vos projets. N'essayez pas de le casser, de l'aspirer, de le rétro-concevoir ou de l'utiliser pour nuire à autrui. Pour le reste, utilisez-le comme il vous est utile.

3. Paiements

Certaines fonctionnalités nécessitent une offre payante. Les prix figurent sur notre page de tarifs. Les paiements sont traités par Stripe, selon ses propres conditions. Vous êtes responsable des taxes applicables là où vous vivez. En cas d'échec de paiement, nous pouvons suspendre les fonctionnalités payantes jusqu'à régularisation.

4. Votre marque reste la vôtre. Lisez attentivement

C'est le point que la plupart des plateformes ratent, alors nous voulons être très clairs.

Ce qui vous appartient

Tout ce que vous mettez dans Markolé vous appartient. Vos éléments (briefs, descriptions, fichiers importés, photos, logos, références) et les résultats que Markolé génère avec vous (noms de marque, palettes de couleurs, systèmes typographiques, textes, maquettes, documents, publications sociales) sont à vous. Vous pouvez les utiliser commercialement. Nous ne revendiquons aucune copropriété de votre marque.

À propos des exports. Télécharger votre marque finalisée hors de Markolé (fichiers haute résolution, lots complets, documents sources) est une fonctionnalité payante, incluse dans les offres payantes actives ou via un achat unique Brand Unlock pour une marque donnée. Votre propriété sur ce que nous construisons ensemble ne change pas ; ce qui change, c'est la possibilité de sortir les fichiers de la plateforme. Les utilisateurs gratuits gardent un accès complet à leur marque dans l'application et peuvent tout prévisualiser ; l'export nécessite une offre ou un déblocage.

Ce que vous nous autorisez à faire, et rien de plus

Pour faire fonctionner le Service, nous avons besoin d'une autorisation technique limitée sur votre contenu. Vous nous accordez donc une licence limitée uniquement pour :

  • Stocker votre contenu sur notre infrastructure (et celle de nos hébergeurs et bases de données) pour qu'il soit là à votre retour.
  • Afficher votre contenu à vous et aux personnes que vous invitez explicitement (collaborateurs, membres d'équipe).
  • Traiter votre contenu avec des modèles d'IA et des outils de rendu pour produire les résultats que vous demandez, par exemple une variante de logo quand vous cliquez sur « générer ».
  • Publier les publications que vous avez approuvées sur les comptes sociaux que vous avez connectés, à l'heure approuvée.
  • Transmettre votre contenu sur le réseau et en garder des sauvegardes régulières pour qu'il ne se perde pas.
  • Exporter votre contenu dans les formats que vous demandez (PDF, PNG, ZIP, etc.).

C'est tout. Cette autorisation ne dure que le temps nécessaire à ces usages et prend fin quand vous supprimez le contenu ou fermez votre compte (sous réserve des règles de conservation de notre Politique de confidentialité).

Ce que nous ne ferons PAS avec votre contenu

Pour lever toute ambiguïté, nous ne ferons pas :

  • d'utilisation de votre marque, de vos logos, noms, textes ou de tout autre contenu dans notre marketing, nos publicités, études de cas, publications sociales, présentations ou pages « ils nous font confiance » sans votre autorisation écrite explicite ;
  • de vente, location, licence ou partage de votre contenu avec des tiers, au-delà des prestataires strictement nécessaires au Service (listés dans notre Politique de confidentialité) et des plateformes sociales sur lesquelles vous nous demandez de publier ;
  • d'entraînement de modèles d'IA généralistes, de modèles de fondation ou des modèles d'IA de quiconque avec votre contenu ;
  • de modification, de remix ou d'œuvre dérivée de votre marque à d'autres fins que la génération précise que vous avez demandée dans l'application ;
  • de revendication de propriété, de dépôt de marque ou de droits sur ce que vous créez avec Markolé.

Si nous souhaitions un jour présenter votre marque publiquement (par exemple dans un témoignage client), nous vous le demanderions d'abord, et vous pourriez refuser.

Résultats générés par l'IA

Quand vous générez quelque chose avec Markolé (un logo, un nom, un paragraphe de texte), le résultat est à vous. Les résultats de l'IA peuvent être inexacts et ressemblent parfois par hasard à des œuvres existantes. Il vous appartient de relire ce que vous publiez et de faire les vérifications habituelles (recherche d'antériorité de marque, etc.) avant d'adopter commercialement un nom ou un signe. Nous ne pouvons pas garantir l'unicité, aucun outil d'IA ne le peut. Les prestataires d'IA que nous utilisons sont listés dans notre Politique de confidentialité.

Votre responsabilité sur ce que vous importez

Vous confirmez avoir le droit d'importer ce que vous importez. N'ajoutez pas dans Markolé de contenus protégés d'autrui, de secrets d'affaires ou de données personnelles sans en avoir le droit.

5. Publication sur vos comptes sociaux

Vous pouvez connecter des comptes sociaux à Markolé et y faire publier votre contenu. LinkedIn d'abord ; Instagram, Facebook, X et Reddit sont prévus.

  • Vous gardez le contrôle. Rien n'est publié sans approbation. Les publications destinées à un profil personnel doivent être approuvées par le titulaire de ce profil. Celles destinées à une page d'entreprise doivent être approuvées par un membre de l'équipe habilité à le faire.
  • Ne connectez que ce que vous êtes autorisé à gérer. Connectez uniquement les comptes et pages pour lesquels vous avez le droit de publier, et respectez les règles de chaque plateforme.
  • Vérifiez avant d'approuver. Approuver une publication signifie que vous en avez relu le texte, les images, la destination et l'horaire. Vous êtes responsable du contenu approuvé, comme si vous l'aviez publié vous-même.
  • Les plateformes ont le dernier mot. Les plateformes sociales gèrent leurs propres services et peuvent retarder, limiter ou refuser des publications, ou changer leurs règles. Nous vous signalerons tout échec, mais nous ne pouvons pas garantir qu'une publication partira à l'heure exacte prévue, ni même qu'elle partira.
  • Les publications en ligne vivent sur la plateforme. Modifiez-les ou supprimez-les là-bas. Supprimer un élément dans Markolé ne retire pas une publication déjà en ligne.
  • Vous pouvez partir à tout moment. Déconnecter un compte arrête ses publications programmées et supprime l'accès que nous détenions.

6. Statistiques agrégées et anonymisées

Nous observons l'utilisation du Service pour l'améliorer : quelles fonctionnalités servent, où les gens bloquent, combien de temps prennent les générations. Quand nous le faisons pour la recherche, l'analyse de tendances ou l'amélioration du produit, nous retirons d'abord tout ce qui pourrait vous identifier, vous ou votre entreprise. Le résultat, ce sont des statistiques, pas vos données.

Nous n'utilisons pas le contenu de votre marque (noms, logos, textes, images) pour entraîner des modèles d'IA, ni les nôtres ni ceux de qui que ce soit. Si nous voulions un jour changer cela, nous vous demanderions votre accord, séparément et explicitement.

7. Utilisation acceptable

N'utilisez pas Markolé pour :

  • générer ou publier du contenu illégal, diffamatoire, trompeur, du spam, ou qui porte atteinte aux droits d'autrui ;
  • vous faire passer pour quelqu'un d'autre ou présenter la marque d'une autre entreprise comme la vôtre ;
  • publier sur des comptes ou pages que vous n'êtes pas autorisé à gérer ;
  • attaquer, surcharger ou sonder le Service ;
  • construire un produit concurrent en aspirant nos résultats.

Nous pouvons suspendre les comptes qui le font.

8. Mettre fin à la relation

Vous pouvez arrêter d'utiliser Markolé à tout moment. Avec une offre active ou un Brand Unlock, vous pouvez exporter votre contenu avant de partir ; dans tous les cas, vous pouvez supprimer votre compte depuis vos paramètres ou en nous écrivant. À la suppression, votre contenu est retiré des systèmes actifs sous 30 jours (les sauvegardes expirent ensuite, comme décrit dans la Politique de confidentialité), et vos connexions aux comptes sociaux sont supprimées.

Nous pouvons suspendre ou fermer un compte qui enfreint clairement ces Conditions, par exemple en cas de fraude, d'abus ou de non-paiement. Quand c'est raisonnable, nous vous préviendrons d'abord pour vous laisser corriger. Si nous fermons votre compte sans motif, nous vous donnerons un moyen d'exporter votre contenu.

9. Les mentions juridiques (toujours en langage clair)

Pas de promesses au-delà de ce que nous disons. Le Service est fourni « en l'état ». Nous travaillons dur pour qu'il soit fiable et utile, mais nous ne pouvons pas promettre qu'il sera toujours disponible, sans bug ou parfaitement adapté à chaque besoin. Cela vaut aussi pour les plateformes sociales et les fournisseurs d'IA dont nous dépendons. Il vous appartient de juger si Markolé est le bon outil pour vous.

Limites de responsabilité. Dans la mesure permise par la loi, AI Brand DNA n'est pas responsable des dommages indirects, accessoires ou consécutifs, comme la perte de profits, de chiffre d'affaires, de données ou l'interruption d'activité. Notre responsabilité totale pour tout problème de notre fait est plafonnée au montant que vous nous avez payé dans les 12 mois précédant le problème (ou 100 USD si vous êtes sur une offre gratuite). Rien de ceci ne limite la responsabilité qui ne peut légalement pas l'être (faute lourde, faute intentionnelle, etc.).

10. Modifications de ces Conditions

Si nous modifions ces Conditions, nous publierons la nouvelle version et mettrons à jour la date en haut. Si un changement affecte sensiblement vos droits, nous vous préviendrons par e-mail ou dans l'application avant son entrée en vigueur, pour vous laisser le temps de relire ou de fermer votre compte si vous n'êtes pas d'accord.

11. Droit applicable et litiges

Ces Conditions sont régies par le droit de l'État de Californie (États-Unis), sans égard aux règles de conflit de lois. Les litiges relèveront des tribunaux d'État ou fédéraux du comté de San Diego, en Californie, sauf si une loi impérative de protection des consommateurs de votre pays en dispose autrement ; dans ce cas, cette loi prévaut.

12. Contact

E-mail : info@aibranddna.com
Société : AI Brand DNA
Adresse : San Diego, Californie, États-Unis

Si, après avoir tout lu, quelque chose vous semble encore flou ou déséquilibré, écrivez-nous. Ces Conditions se veulent justes, et vos retours nous aident à les améliorer.