Markolé
Termes et conditions
Dernière mise à jour : 12 mai 2026 | Version: 1.1

Conditions Générales d'Utilisation — Markolé

Date d'entrée en vigueur : 1er mai 2026

Bonjour, et bienvenue. Nous avons rédigé ces conditions dans un langage simple parce que vous ne devriez pas avoir besoin d'un avocat pour comprendre ce que vous acceptez. Si quelque chose n'est pas clair, écrivez-nous à info@aibranddna.com — sincèrement.

Ces conditions constituent un accord entre vous et AI Brand DNA (« Markolé », « nous », « notre »), la société qui édite la plateforme Markolé (le « Service »). En créant un compte ou en utilisant le Service, vous acceptez ces conditions.

1. Votre compte

Pour utiliser Markolé, vous devez créer un compte et avoir au moins 18 ans. Vous êtes responsable de la confidentialité de votre mot de passe et des activités effectuées sous votre compte. Prévenez-nous immédiatement si vous pensez qu'un tiers y a accédé : info@aibranddna.com.

2. Ce que nous faisons

Markolé vous aide à construire, affiner et utiliser votre identité de marque — noms, ton, visuels, documents et autres éléments — avec l'aide de l'IA. Nous vous accordons un droit personnel, non exclusif et révocable d'utiliser le Service pour votre activité ou vos projets. Ne tentez pas de le casser, de le scraper, de procéder à de l'ingénierie inverse, ni de l'utiliser pour nuire à autrui. Au-delà de cela, utilisez-le comme bon vous semble.

3. Paiements

Certaines fonctionnalités nécessitent un abonnement payant. Les tarifs figurent sur notre page de tarification. Les paiements sont traités par Stripe selon ses propres conditions. Vous êtes responsable des taxes applicables dans votre pays. En cas d'échec de paiement, nous pouvons suspendre les fonctions payantes jusqu'à régularisation.

4. Votre marque vous appartient — à lire attentivement

C'est le passage que la plupart des plateformes ratent, alors nous voulons être très clairs.

Ce que vous possédez

Tout ce que vous mettez dans Markolé vous appartient. Vos contenus d'entrée (briefs, descriptions, fichiers, photos, logos, références) et les contenus générés avec vous (noms de marque, palettes de couleurs, systèmes typographiques, textes, maquettes, documents) sont à vous. Vous pouvez les exploiter commercialement. Nous ne revendiquons aucune copropriété sur votre marque.

À propos des exports. Télécharger le pack final de votre marque depuis Markolé — fichiers haute résolution, bundles d'actifs complets, documents sources — est une fonctionnalité payante, incluse dans nos abonnements payants ou via un achat unique Brand Unlock pour une marque donnée. Cela ne change rien à votre propriété sur ce que nous construisons ensemble ; cela conditionne uniquement la capacité de sortir les fichiers de la plateforme. Les utilisateurs en formule gratuite conservent l'accès complet à leur marque au sein de l'application et peuvent tout prévisualiser ; l'export nécessite un abonnement ou un unlock.

Ce que nous avons besoin d'autoriser — et rien de plus

Pour faire fonctionner le Service, nous avons besoin d'une autorisation technique limitée pour traiter vos contenus. Vous nous accordez donc une licence restreinte uniquement pour :

  • Stocker vos contenus sur notre infrastructure (et celle de nos hébergeurs et bases de données) afin qu'ils soient disponibles à votre prochaine connexion.
  • Afficher vos contenus à vous-même et aux personnes que vous invitez explicitement (collaborateurs, membres de votre équipe).
  • Traiter vos contenus via des modèles d'IA et des outils de rendu pour produire les résultats que vous demandez — par exemple, générer une variante de logo lorsque vous cliquez sur « générer ».
  • Transmettre vos contenus sur le réseau et conserver des sauvegardes de routine pour éviter toute perte.
  • Exporter vos contenus dans les formats que vous demandez (PDF, PNG, ZIP, etc.).

C'est tout. Cette autorisation dure uniquement le temps nécessaire à ces opérations et prend fin lorsque vous supprimez le contenu ou clôturez votre compte (sous réserve des règles de conservation décrites dans notre Politique de confidentialité).

Ce que nous ne ferons PAS avec vos contenus

Pour lever toute ambiguïté, nous ne ferons pas :

  • utiliser votre marque, vos logos, vos noms, vos textes ou tout autre contenu vous appartenant dans nos supports marketing, publicités, études de cas, posts sur les réseaux sociaux, présentations ou pages « clients » sans votre autorisation écrite explicite ;
  • vendre, louer, concéder ou partager vos contenus à des tiers au-delà des prestataires d'infrastructure strictement nécessaires au fonctionnement du Service (listés dans notre Politique de confidentialité) ;
  • utiliser vos contenus pour entraîner des modèles d'IA généralistes, des modèles fondationnels ou les modèles d'IA de qui que ce soit d'autre ;
  • modifier, adapter ou créer des œuvres dérivées de votre marque pour un autre usage que la génération précise que vous avez demandée dans l'application ;
  • revendiquer la propriété, déposer des marques sur, ou faire valoir des droits sur tout ce que vous créez avec Markolé.

Si nous souhaitons un jour mettre votre marque en avant publiquement (par exemple, dans une « success story »), nous vous demanderons d'abord et vous pourrez refuser.

Contenus générés par IA

Lorsque vous générez quelque chose avec Markolé — un logo, un nom, un paragraphe — le résultat est à vous. Les contenus générés par IA peuvent parfois ressembler par hasard à des œuvres existantes ; il vous incombe d'effectuer les vérifications d'usage (recherche d'antériorité de marque, etc.) avant d'adopter un nom ou un signe à des fins commerciales. Nous ne pouvons pas garantir l'unicité, et aucun outil d'IA ne le peut.

Votre responsabilité sur ce que vous téléversez

Vous confirmez avoir le droit de téléverser ce que vous téléversez. N'importez pas dans Markolé du contenu protégé par les droits d'autrui, des secrets d'affaires ou des données personnelles que vous n'êtes pas autorisé à utiliser.

5. Statistiques agrégées et anonymisées

Nous analysons l'utilisation du Service pour l'améliorer — quelles fonctionnalités sont utilisées, où les gens bloquent, combien de temps prennent les générations. Lorsque c'est à des fins de recherche, d'analyse de tendances ou d'amélioration produit, nous retirons d'abord toute information permettant de vous identifier, vous ou votre entreprise. Le résultat, ce sont des statistiques, pas vos données.

Nous n'utilisons pas vos contenus de marque (noms, logos, textes, images) comme données d'entraînement pour des modèles d'IA — ni les nôtres, ni ceux de tiers. Si nous souhaitons un jour le faire, nous vous demanderons de vous y inscrire (opt-in) de manière séparée et explicite.

6. Usage acceptable

Vous vous engagez à ne pas utiliser Markolé pour :

  • générer des contenus illégaux, diffamatoires ou contrefaisant les droits d'autrui ;
  • usurper l'identité d'une personne ou faire passer la marque d'autrui pour la vôtre ;
  • attaquer, surcharger ou sonder le Service ;
  • construire un produit concurrent en récupérant nos résultats.

Nous pouvons suspendre les comptes qui enfreignent ces règles.

7. Mettre fin à la relation

Vous pouvez cesser d'utiliser Markolé à tout moment. Si vous avez un abonnement actif ou un Brand Unlock, vous pouvez exporter vos contenus avant de partir ; dans tous les cas, vous pouvez supprimer votre compte depuis vos paramètres ou en nous écrivant. Après suppression, vos contenus sont retirés des systèmes actifs sous 30 jours (les sauvegardes sont purgées ensuite, comme décrit dans la Politique de confidentialité).

Nous pouvons suspendre ou clôturer un compte qui enfreint manifestement ces conditions — par exemple, fraude, abus ou défaut de paiement. Lorsque c'est raisonnable, nous vous préviendrons d'abord et vous laisserons l'occasion de régulariser. Si nous clôturons votre compte sans motif, nous vous donnerons un moyen d'exporter vos contenus.

8. Les passages juridiques (toujours en langage clair)

Aucune promesse au-delà de ce qui est dit. Le Service est fourni « en l'état ». Nous travaillons à le rendre fiable et utile, mais nous ne pouvons garantir qu'il sera toujours disponible, sans bug ou parfaitement adapté à toutes les situations professionnelles. Il vous appartient de juger si Markolé convient à votre cas.

Limitation de responsabilité. Dans les limites permises par la loi, AI Brand DNA n'est pas responsable des dommages indirects, accessoires ou consécutifs — perte de profits, perte de chiffre d'affaires, perte de données, interruption d'activité. Notre responsabilité totale pour tout incident relevant de notre fait est plafonnée au montant que vous nous avez payé au cours des 12 mois précédant l'incident (ou 100 USD pour les comptes gratuits). Rien dans cette clause ne limite la responsabilité pour ce que la loi interdit de limiter (faute lourde, faute intentionnelle, dommages corporels, etc.).

9. Modifications de ces conditions

Si nous mettons à jour ces conditions, nous publierons la nouvelle version et mettrons à jour la date en haut. En cas de changement substantiel affectant vos droits, nous vous préviendrons par e-mail ou dans l'application avant l'entrée en vigueur, afin que vous puissiez prendre connaissance des modifications ou clôturer votre compte si vous n'êtes pas d'accord.

10. Droit applicable et litiges

Ces conditions sont régies par les lois de l'État de Californie, États-Unis, sans égard aux règles de conflit de lois. Les litiges relèvent des tribunaux d'État ou fédéraux situés dans le comté de San Diego, Californie — sauf si une loi impérative de protection des consommateurs dans votre pays en dispose autrement, auquel cas cette loi prévaut. Les consommateurs résidant dans l'Union européenne conservent le bénéfice des dispositions impératives de leur droit national.

11. Contact

E-mail : info@aibranddna.com
Société : AI Brand DNA
Lieu : San Diego, Californie, États-Unis

Si vous êtes arrivé jusqu'ici et que quelque chose vous semble encore obscur ou déséquilibré, écrivez-nous. Ces conditions sont censées être justes, et c'est par vos retours qu'elles s'améliorent.